1- Les assemblées générales
L’assemblée générale annuelle de la CRCE-45 est fixée avant celle de la CRCE-CVL ; Celle de la CRCE-CVL avant celle de la CNCE.
Assemblée générale 2025
- Prévue le 11 mars 2025 sur le site de la sucrerie, distillerie Tereos, site d’Artenay.
Assemblée générale du 18 Mars 2024
Cette assemblée générale a eu lieu en présentiel, Sujets présentés:
- Les conséquences de la loi « industrie verte » : Michel BENOIT
- Le zéro Artificialisation Nette (ZAN) : Luc GRANIER .
- Le Nucléaire en région centre Val de Loire : Pascal GALLON.
Jean-Yves Albert référent "Grand ouest, Limousin" et vice-président de la CNCE était invité.
A la suite de l'AG , une visite du château de Chamerolles a terminé la journée.
Consulter le PV de l’AG .
Assemblée générale du 08 Mars 2023
Cette assemblée générale s'est tenue en présentiel à l’aéroport Loire Valley situé rue des Quatres-vents, D 411, à Saint-Denis-de-L’Hôtel.
Cette assemblée générale a eu lieu en présentiel, Sujet présenté:
- INFORMATION / DISCUSSION SUR LE THEME DES COMMISSIONS D’ENQUÊTE
A la suite de L'AG, une visite de la laiterie de Saint Denis en Val a terminé la journée
Consulter le PV de l’AG0
Assemblée générale du 03 Mars 2022
Cette assemblée générale a eu lieu en présentiel et en visioconférence. 25 participants présents et représentés dont 23 votants. Madame Marie-Cécile Battesti , présidente nationale de la CNCE était présente en visioconférence.
Consulter le PV de l’AG
2- Les réunions de conseil d’administration
Les réunions de conseil d’administration ont généralement lieu dans les locaux Conseil Départemental du Loiret dans une salle mise à la disposition de l’association ou exceptionnellement en vidéo-conférence comme au printemps 2020 . Le conseil d’administration s’est réuni aux dates suivantes :
3- L’accès aux sites internet de la préfecture, de la DREAL et de la MRAe
La préfecture désigne les services de l'administration préfectorale à la tête desquels est placé un(e) préfet(e), ainsi que le bâtiment qui les héberge.
Sur le site internet de la Préfecture, sont publiés les rapports et les conclusions des enquêtes préfectorales (expropriations, ICPE, loi sur l'eau, …).
Accéder au site internet de la Préfecture du Loiret
Les DREAL (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) représentent l'unique pilote au niveau régional de la mise en œuvre des politiques publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et du ministère de la Cohésion des territoires (MCT).
Placées sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, les DREAL sont ainsi chargées d'élaborer et de coordonner les politiques de l'État en matière de « développement et d'aménagement durables, de transition écologique, de lutte contre le changement climatique, de préservation de la qualité des milieux (eau, air, sol), de la biodiversité et des paysages, de prévention des pollutions, des risques et des nuisances, ainsi que de logement, d'hébergement, de rénovation urbaine et de transports, en recherchant la cohérence entre ces enjeux ».
Le site de la DREAL contient une foule d'informations utiles aux commissaires enquêteurs lors de la conduite de leurs missions.
Accéder au site internet de la DREAL Centre Val-de-Loire.
Le site de la MRAe (Mission Régionale de l'Autorité environnementale ) contient les avis sur les plans, programmes et projets soumis à évaluation environnementale. La MRAe décide, pour des plans, programmes et projets de moindre ampleur si ceux-ci doivent être soumis à une telle évaluation. Elle veille aussi à la juste compensation du dommage environnemental.
Accéder au site internet de la MRAe Centre Val-de-Loire.